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Marques déposées par monsieur Vincent DOUCET
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L'ART ET LE VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART ET LE VIN
M. Vincent DOUCET

Numéro de dépôt :
92406752
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque L'ART ET LE VIN

Déposée le 21 février 1992 par monsieur Vincent DOUCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART ET LE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est monsieur Vincent DOUCET domicilié(e) 4, rue Ambroise Paré, 22360 LANGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque L'ART ET LE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART ET LE VIN est expirée depuis le 21 février 2002.

Vincent DOUCET a également déposé les autres marques suivantes : LA FONTAINE AUX CHEVREUILS


M. Vincent DOUCET - 4, rue Ambroise Paré, 22360 LANGUEUX - France


SODEMA - France


Inscription le 15 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67442 - Publication au BOPI 1992-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Vins.Location d'appareils et accessoires cinématographiques, de postes de radio et de télévision; studio de cinéma et d'enregistrement; services d'artistes de spectacle; location de décors et d'accessoires de spectacle

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.